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BGH, Urteil vom 06.08.2019 - Aktenzeichen X ZR 36/17

DRsp Nr. 2019/15195

Patentfähigkeit und Schutzfähigkeit des Streitpatents mit der Bezeichnung "Zusammensetzung auf der Basis von Zirkoniumoxid und Ceroxid" als Erfindung

Tenor

Auf die Berufung der Klägerin wird das Urteil des 3. Senats (Nichtigkeitssenats) des Bundespatentgerichts vom 25. Oktober 2016 unter Zurückweisung des weitergehenden Rechtsmittels abgeändert.

Das europäische Patent 863 846 wird unter Abweisung der Klage im Übrigen mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland dadurch teilweise für nichtig erklärt, dass an die Stelle der Patentansprüche 1 bis 11 folgende Patentansprüche treten:

1.

Composition à base d'oxyde de zirconium comprenant de l'oxyde de cérium et au moins un élément dopant, caractérisée en ce qu'après calcination 6 heures à 1000°C, elle possède une surface spécifique entre 25 m2/g et 51 m2/g et elle se présente sous la forme d'une solution solide pure de l'oxyde de cérium et du dopant dans l'oxyde de zirconium.

2.

Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle possède une surface spécifique d'au moins 30 m2/g, plus particulièrement d'au moins 40 m2/g, après calcination 6 heures à 1000°C.

3.

Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle possède une surface spécifique d'au moins 50 m2/g, plus particulièrement d'au moins 60 m2/g après calcination 6 heures à 900°C.

4.

Composition selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l'élément dopant est choisi, seul ou en mélange, parmi les terres rares; les alcalino-terreux; l'aluminium; le thorium; le scandium; le gallium; le titane; le niobium; le tantale.

5.

Composition selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'élément dopant est le lanthane et en ce qu'elle présente une surface spécifique après calcination 6 heures à 1100°C d'au moins 5 m2/g, plus particulièrement d'au moins 10 m2/g.

6.

Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend, exprimé sous forme d'oxyde, au moins 40% en poids de zirconium et au plus 60% en poids de cérium.

7.

Composition selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle présente un rapport atomique Zr/Ce égal ou supérieur à 1.

8.

Composition selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle présente au moins 51% en poids de zirconium et au plus 49% en poids de cérium et plus particulièrement au moins 55% en poids de zirconium et d'au plus 45% en poids de cérium et encore plus particulièrement d'au moins 65% en poids de zirconium et au plus 35% en poids de cérium.

9.

Composition selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend, exprimé sous forme d'oxyde entre 0,1 et 50% en poids, notamment entre 0,1 et 45% en poids, plus particulièrement entre 0,1 et 20% en poids d'un élément dopant.

10.

Composition selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu'elle comprend, exprimé sous forme d'oxyde, 0,01 à 25% en poids d'hafnium.

Die Kosten des Rechtsstreits werden gegeneinander aufgehoben.

Normenkette:

PatG § 3 ;

Tatbestand

Die Beklagte ist Inhaberin des mit Wirkung für die Bundesrepublik Deutschland erteilten europäischen Patents 863 846 (Streitpatents), das am 28. Juni 1996 unter Inanspruchnahme der Priorität einer französischen Anmeldu